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Les informations, tarifs, visuels, documents techniques, références, conditions commerciales et contenus présents sur le site B2B sont fournis à titre strictement confidentiel et exclusivement pour les besoins de la relation commerciale entre Forward Race Parts et le revendeur autorisé.

Le revendeur s'interdit de publier, reproduire, transmettre, communiquer ou exploiter tout ou partie de ces éléments sans autorisation écrite préalable de Forward Race Parts.

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Le revendeur s'interdit, pendant toute la durée de la relation commerciale et pendant une durée de vingt quatre mois à compter de sa cessation pour quelque cause que ce soit, de solliciter directement ou indirectement les fournisseurs, sous traitants, prestataires, partenaires techniques et collaborateurs identifiés de Forward Race Parts, ainsi que de chercher à reproduire, faire reproduire ou faire fabriquer par un tiers tout ou partie des produits Forward Race Parts ou des produits substantiellement similaires.


Propriété intellectuelle 

L'ensemble des éléments constituant l'univers de marque Forward Race Parts, notamment les marques, logos, dénominations, visuels, photographies, vidéos, textes, dessins, modèles, fichiers, documents techniques, présentations, références produits, packagings et concepts, demeure la propriété exclusive de Forward Race Parts.

La dénomination Forward Race Parts fait l'objet d'un dépôt de marque auprès de l'Institut National de la Propriété Industrielle (INPI). Toute utilisation non autorisée de la marque, de ses déclinaisons, de ses logos ou de ses éléments distinctifs est susceptible d'engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Aucun droit de propriété, de reproduction, de diffusion, de modification, d'adaptation ou d'exploitation n'est concédé au revendeur, sauf autorisation écrite préalable et expresse de Forward Race Parts.

Toute utilisation non autorisée des éléments de marque ou des contenus de Forward Race Parts pourra entraîner la suspension immédiate de la relation commerciale, sans préjudice de toute action complémentaire.

 

Confidentialité commerciale 

Les tarifs professionnels, remises, conditions particulières, barèmes, catalogues B2B, devis, documents techniques, documents commerciaux et informations échangées avec Forward Race Parts sont strictement confidentiels.

Le revendeur s'interdit de communiquer, diffuser, publier, transmettre ou rendre accessibles à tout tiers ces éléments, notamment à des clients finaux, concurrents, marketplaces, autres distributeurs ou prestataires, sans autorisation écrite préalable de Forward Race Parts.

Aucun tarif B2B ne peut être affiché publiquement en ligne, diffusé sur une place de marché, communiqué à un tiers ou intégré dans un support commercial public sans accord écrit préalable de Forward Race Parts.

Tout manquement à cette obligation pourra entraîner la suspension immédiate ou la rupture sans préavis de la relation commerciale.